PARTICULIERS
Grâce à la compétence généraliste qu’ils conservent les notaires de l’Etude sont ainsi à même de répondre à la fidélité dont on les honore et d’assister leur clientèle en toute matière.
Leurs domaines de spécialisation particuliers recouvrent en outre la plupart d’entre elles de telle sorte qu’ils peuvent si nécessaire prendre conjointement un dossier en charge pour en assurer un traitement optimal.
Soucieuses de rester à la hauteur de cette mission malgré la complexification croissante de la matière Maîtres Sandrine CLERMONT et Fanny THERY ont notamment pris part au parcours « Notaire Conseil des Familles » proposé par le CSN qui a par suite octroyé à l’Etude le label du même nom en 2023.
- Unions : PACS, contrat de mariage, changement de régime matrimonial
- Protection du conjoint : donation entre époux, testament
- Filiation : Adoption
- Construction d’un patrimoine : acquisitions, conseil en investissements
- Structuration patrimoniale : constitution de sociétés et holdings
- Transmission : étude patrimoniale, donations, donations-partage, organisation de démembrement de propriété
- Séparations : dissolution de PACS, divorce, partages et liquidations de communautés
- Successions
- Recherche ou mise en vente d’un bien immobilier
- Montage de programmes (Lotissements, promotion)
- Divisions, mises en copropriété
- VEFA, BEFA, VIR
- Conseil en matière de fiscalité applicable aux opérations (TVA applicable, assiette de calcul, prise en compte des apports de la doctrine et la jurisprudence…)
- Audit de portefeuilles
- Baux à construction
- Baux emphytéotiques
PROFESSIONNELS DE L’IMMOBILIER
Derrière le formidable développement qu’a connu notre territoire au cours des dernières décennies se trouvent bien souvent des professionnels ayant su répondre à un besoin et le concrétiser au travers leurs opérations d’aménagement, de construction ou de réhabiliation.L’Etude a ainsi la fierté d’accompagner de longue date nombre d’entre eux à travrers tous leurs projets et d’avoir en cela pris part à certaines des grandes transformations emblématiques de notre territoire.
Promoteurs, lotisseurs, aménageurs et marchands de biens savent ainsi pouvoir trouver à l’Etude le conseil et l’expertise appropriés pour les aider à concrétiser leurs opérations dans un paysage juridique, fiscal et réglementaire en perpétuelle évolution.
Après avoir soutenu un mémoire sur les incidences du régime de la TVA sur l’équilibre économoque de ces projets Maître Antoine BERNARD a ainsi poursuivi une spécialisation sur les questions entourant ces opérations en suivant le parcours «Notaire Conseil en aménagement et environnement » grâce auquel l’Etude s’est vue décerner le label du même nom par le Conseil Supérieur du Notariat en 2022.
ENTREPRISES
Parce que nombre de nos clients ont aussi une casquette de chef d’entreprise, mais aussi parce que ces dernières contribuent à la vie économique de notre territoire, les notaires de l’Etude sont fiers d’accompagner dans tous leurs projets les entreprises et leurs dirigeants.Notre expertise en la matière a ainsi été récompensée du label « Notaire Juriste d’Entreprise » délivré par le Conseil Supérieur du Notariat au terme d’un parcours de formation avancée réalisé par Maître Christophe SINGER.
- Conseil au chef d’entreprise
- Structuration de l’activité (sociétés, holdings)
- Anticipation de la transmission
COLLECTIVITES
Le formidable dynamisme de notre territoire doit notamment beaucoup aux collectivités publiques qui l’ont encouragé, accompagné mais aussi parfois soutenu. Au-delà de ceux qui ont pu les incarner au fil des années il convient de souligner le rôle joué par ces structures au niveau local mais aussi intercommunal pour permettre son développement tout en préservant sa singularité.Notre Etude est ainsi fière de collaborer quotidiennement avec ces collectivités et d’offrir conseil et accompagnement à ceux qui s’emploient à travers elle à faire rayonner notre territoire.